Aller au contenu principal
Informations légales

Mentions légales

Les informations légales relatives à l'éditeur du site, à son hébergement et au traitement de vos données personnelles.

Vue depuis la cime d'un arbre sur le village de Vénérieu

Éditeur du site

CED'ÉLAGAGE, entreprise individuelle.
Siège social : 56 montée de Moillan, 38460 Vénérieu.
SIREN 990 046 369, SIRET du siège 990 046 369 00015.
Code APE 81.30Z, services d'aménagement paysager.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR89990046369.
Entreprise immatriculée le 1er septembre 2025.

Téléphone : 06 84 67 91 12. Courriel : contact@ced-elagage.fr.
Directeur de la publication : le représentant légal de CED'ÉLAGAGE.

Hébergement

Le site est hébergé par SiteGround Spain S.L., Calle de Prim 19, 28004 Madrid, Espagne.

Conception et réalisation : Simply On.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site, textes, photographies, logo et éléments graphiques, est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les photographies de chantier sont la propriété de CED'ÉLAGAGE.

Données personnelles

Les informations transmises via le formulaire de contact, nom, prénom, adresse électronique, numéro de téléphone, commune et description du chantier, sont utilisées dans le seul but de répondre à votre demande et d'établir un devis. Elles ne sont ni revendues ni transmises à un tiers à des fins commerciales.

Elles sont conservées trois ans à compter du dernier contact, puis supprimées. Conformément au règlement général sur la protection des données, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition sur les données vous concernant. Pour l'exercer, écrivez à contact@ced-elagage.fr.

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés, 3 place de Fontenoy, 75007 Paris.

Cookies et mesure d'audience

Ce site ne dépose aucun cookie publicitaire et ne pratique aucun suivi entre sites. Seuls peuvent être déposés les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site et, le cas échéant, les cookies de mesure d'audience, soumis à votre consentement préalable.

Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour refuser les cookies.

Assurance et responsabilité professionnelle

CED'ÉLAGAGE est assurée en responsabilité civile professionnelle pour l'ensemble de ses activités. L'attestation d'assurance est transmise sur simple demande, avec le devis.

Les informations techniques publiées sur ce site, notamment les conseils de taille et les indications réglementaires, sont données à titre indicatif et ne remplacent pas un diagnostic sur place ni une vérification auprès de votre mairie.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L. 616-1 et R. 616-1 du code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à un professionnel.

Les coordonnées du médiateur dont relève l'entreprise sont communiquées sur demande et figurent sur les devis et factures.